LE « NOUVEAU » NOUVEAU CODT EST ARRIVE

Une pelote de laine. Défaire une pelote de laine pour tricoter une nouvelle pièce. C’est le travail auquel se sont attachés les politiciens durant les deux dernières mandatures wallonnes pour nous présenter, ce 20 juillet 2016, le nouveau Code de développement territorial (CoDT). Cette nouvelle pièce est-elle réellement plus légère ou bien, cousue de fil blanc, ne cache-t-elle qu’une réécriture du précédent CWATUP ?

Pour vous accompagner dans la découverte de cet outil, je vous proposerai durant les semaines qui viennent différents billets qui résumeront le contenu et l’application de ces nouveautés.

Cet été a vu éclore, à la surprise presque générale, une nouvelle version du Code de Développement Territorial (CoDT). L’adoption de ce nouveau Code survient à la sortie d’un long tunnel procédural dont on ne sait que peu de choses, si ce n’est les vexations politiques et pirouettes procédurales que ce fastidieux travail législatif a engendrées.

Pour rappel, le Gouvernement précédent avait obtenu, à l’arrachée et à force de conviction, une refonte complète de la législation de l’aménagement du territoire juste avant la fin de la législature. Nous lui devons d’ailleurs l’ambitieux objectif de « développement territorial » inscrit dès l’intitulé du Code. Avant même l’entrée en vigueur de ce CoDT Ier, le nouveau Gouvernement décide de le réviser afin d’anticiper et corriger certaines difficultés d’applications du texte.

La philosophie de la réforme reste la même :

  • L’objectif ? Redéploiement économique et lutte contre l’étalement urbain.
  • Les moyens ? Lisibilité, délais de rigueur et promotion de la valeur indicative.

Dans les semaines qui viennent, nous explorerons brièvement certaines nouveautés du CoDT et des modifications qu’il impliquera sur notre manière d’aborder l’avenir de notre (petit mais stratégique) territoire wallon.